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Communaute de commune du haut allier - Langogne et son canton en lozere.
Conseil Municipal
 
 
 
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Infos utiles
Prochain Conseil le 27/06/19
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra dans la salle du conseil à la Mairie de Langogne, 7 Bd des Capucins, le :
JEUDI 27 JUIN 2019à 20 heures 30
selon l’ordre du jour suivant :
     I.     Appel nominatif des conseillers ;
     II.   Ouverture de la séance ;
     III.  Désignation du secrétaire ;
     IV.  DÉLIBÉRATIONS :
  1°)  Approbation du PV du Conseil Municipal du 23 avril 2019 ;
  2°)  Délégation de service public Eau et Assainissement – Rapport 2018 ;
  3°)  Décision modificative n°1 du budget principal de la commune ;
  4°) Octroi de subventions aux associations – délibération complémentaire ;
  5°) Assujettissement de la commune à la TVA à compter de l’exercice 2020 pour les travaux concernant l’abattoir ;
  6°) Fixation des tarifs de location des gîtes du Petit Tour de Ville ;
  7°) Opération « façades et vitrines » – Octroi de subventions ;
  8°) Engagement dans la démarche expérimentale “Comm’Une Nouvelle Vie” ;
  9°) Mise en œuvre de la gestion différenciée des espaces publics ;
  10°) Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le SDEE pour les travaux sur le réseau d’éclairage public ;
  11°) Modalités de l’élection des membres de la Commission d’ouverture des plis ;
        V.   Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal.
        VI. Questions diverses.
 
 
 
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