La réunion du Conseil Municipal se tiendra dans le respect des mesures barrières, à la Salle polyvalente (selon arrêté municipal 17 novembre 2020), le :
Mardi 24 novembre 2020 à 18 heures 00
Selon l’ordre du jour suivant :
I. Appel nominatif des conseillers et vérification du quorum ;
II. Ouverture de la séance ;
III. Désignation du secrétaire ;
IV. DÉLIBÉRATIONS :
1°) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 octobre 2020 ;
2°) Fonction publique territoriale – Personnel titulaire – Mise à disposition d’un agent à la régie municipale de l’abattoir
3°) Fonction publique territoriale – Personnel non titulaire – Recrutements d’agents recenseurs et rémunération
4°) Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées – Règlement intérieur du conseil municipal ;
5°) Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées – Election des membres de la commission d’appel d’offres ;
6°) Finances locales – Décisions budgétaires – Instauration de la Redevance d’Occupation du domaine pour le gestionnaire des réseaux de télécommunications ;
7°) Finances locales – Décisions budgétaires – Instauration des indemnités de confection des documents budgétaires pour les agents du Trésor Public ;
8°) Finances locales – Décisions budgétaires – Budget principal 2021 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent ;
9°) Finances locales – Emprunts – Conclusion d’un emprunt de 250.000 € ;
10°) Affaires générales – Enseignement – convention 2020/2021 avec l’Ecole Départementale de Musique de Lozère
11°) Affaires générales – Environnement – Rapport annuel du délégataire pour le service public de distribution de gaz
12°) Affaires générales – Environnement – Convention de vente d’eau en gros avec le SIE de la Clamouse
13°) Affaires générales – Environnement – Convention pour le traitement des eaux usées des usagers de Naussac-Fontanes avec le SIE de la Clamouse
14°) Affaires générales – Politique de la ville - Petites villes de demain
15°) Affaires générales – Culture – Avenants aux conventions passées avec les Fadarelles et les Scènes Croisées pour la saison culturelle 2020 / 2021
16°) Affaires générales – Motion de soutien pour l’ouverture des petits commerces
V. Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation du conseil municipal ;
VI. Questions de fin de séance
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