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Communaute de commune du haut allier - Langogne et son canton en lozere.
Conseil Municipal
 
 
 
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Infos utiles
24 novembre 2020

La réunion du Conseil Municipal se tiendra dans le respect des mesures barrières, à la Salle polyvalente (selon arrêté municipal 17 novembre 2020), le :

Mardi 24 novembre 2020 à 18 heures 00

Selon l’ordre du jour suivant :

I.                   Appel nominatif des conseillers et vérification du quorum ;

II.                 Ouverture de la séance ;

III.               Désignation du secrétaire ;

IV.              DÉLIBÉRATIONS :

1°)     Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 octobre 2020 ;

2°)     Fonction publique territoriale – Personnel titulaire – Mise à disposition d’un agent à la régie municipale de l’abattoir

3°)     Fonction publique territoriale – Personnel non titulaire – Recrutements d’agents recenseurs et rémunération

4°)     Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées – Règlement intérieur du conseil municipal ;

5°)     Institutions et vie politique – Fonctionnement des assemblées – Election des membres de la commission d’appel d’offres ;

6°)     Finances locales – Décisions budgétaires – Instauration de la Redevance d’Occupation du domaine pour le gestionnaire des réseaux de télécommunications ;

7°)     Finances locales – Décisions budgétaires – Instauration des indemnités de confection des documents budgétaires pour les agents du Trésor Public ;

8°)     Finances locales – Décisions budgétaires – Budget principal 2021 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent ;

9°)     Finances locales – Emprunts – Conclusion d’un emprunt de 250.000 € ;

10°)  Affaires générales – Enseignement – convention 2020/2021 avec l’Ecole Départementale de Musique de Lozère

11°)  Affaires générales – Environnement – Rapport annuel du délégataire pour le service public de distribution de gaz

12°)  Affaires générales – Environnement – Convention de vente d’eau en gros avec le SIE de la Clamouse

13°)  Affaires générales – Environnement – Convention pour le traitement des eaux usées des usagers de Naussac-Fontanes avec le SIE de la Clamouse

14°)  Affaires générales – Politique de la ville - Petites villes de demain

15°)  Affaires générales – Culture – Avenants aux conventions passées avec les Fadarelles et les Scènes Croisées pour la saison culturelle 2020 / 2021

16°)  Affaires générales – Motion de soutien pour l’ouverture des petits commerces

V.                 Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation du conseil municipal ;

               VI.                 Questions de fin de séance

 
 
 
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