Décisions et arrêtés du maire

Année 2024 – Arrêtés

Arrêté n°24-PM-01 : Mise en sens unique rue Leclerc

Arrêté n°24-PM-02 : Autorisation d’emplacement n°6 pour un taxi

Arrêté n°24-PM-06 : Présomption de bien vacant et sans maître – parcelle ZK 17

Arrêté n°24-PM-07 : Présomption de bien vacant et sans maître – Parcelle ZL 14

Arrêté n°24-PM-08 : Ouverture dominicale 2024 des commerces

Arrêté n°24-PM-10 : dérogation à un sens interdit rue des Ribes pour le SICTOM et le SDEE

PV de prise de possession de 3 biens vacants et sans maître

Arrêté n°24-PM-12 : réglementation livraisons Boulevard de Gaulle

Arrêté n°24-PM-13 : modification temporaire du sens unique de la rue des Ribes

Arrêté n°24-PM-14 : Interdiction des engins explosifs récréatifs et des flammes vives durant le Corso du 04 août 2024

Arrêté n°24-PM-16 : Dérogation aux horaires d’ouverture des débits de boissons les 2 et 3 août dans le cadre de la Fête de Langogne

Arrêté n°24-PM-17 : Interdiction de consommation et de transports d’alcool sur la voie publique en centre-ville de 03h00 (01h00 le lundi 05 août) à 07h00 du matin durant la Fête de Langogne

Arrêté n°24-PM-20 : Mise en sens unique de façon permanente de la rue du maréchal Leclerc

Arrêté n°24-PM-21 : Création d’une zone de rencontre rue du Maréchal Leclerc

Arrêté n°24-PM-22 : Création d’une zone de rencontre Quartier du Pont d’Allier

Arrêté n°24-PM-23 : Limitation du tonnage du pont rue des Ribes

Arrêté n°24-PM-24 : Admission provisoire en soins psychiatries de M. Laurent Patient

Arrêté n°24-PM-25 : Désignation de la représentante de la Croix-Rouge française au CA du CCAS

Arrêté n°24-PM-26 : Calendrier des dimanches travaillés pour l’année 2025 – dérogation à la règle du repos dominical des salariés

Arrêté n°24-PM-27 : limitation du tonnage rue des Chauvets, entre l’avenue du Gévaudan et la rue du 08 mai 1945

Année 2024 – Décisions du maire

Décision n°2024-01 : Avenant n°3 pour le lot n°1 des travaux de rénovation de l’abattoir de Langogne

Décision n°2024-02 : Avenant n°1 pour le lot n°4 des travaux de mise en conformité PMR du stand de tir

Décision n°2024-03 : Avenant n°1 pour le lot n°3 des travaux de mise en conformité PMR du stand de tir

Décision n°2024-04 : Attribution Maîtrise d’œuvre rénovation quartier du Boulodrome

Décision n°2024-05 : Attribution maîtrise d’œuvre arrosage du stade des Choisinets et récupération des eaux de pluie

Décision n°2024-06 : demande de subvention pour la Foire-Concours 2024

Décision n°2024-07 : Demande de subventions pour les opérations d’équipement 2024

Décision n°2024-08 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie

Décision n°2024-09 : Attribution du marché de travaux de sectorisation

Décision n°2024-10 : attribution du marché de travaux de sectorisation – annule et remplace

Décision n°2024-11 : attribution du marché élaboration du schéma directeur eau et du PGSSE

Décision n°2024-12 : Demande de subvention au titre de la DSIL 2024 – Sectorisation du réseau AEP

Décision n°2024-18 : Attribution du marché de travaux de réutilisation des eaux de pluie pour l’arrosage du stade des Choisinets

Décision n°2024-19 : plan de financement pour l’installation de la télérelève

Décision n°2024-20 : modification de la régie de recettes de la Filature

Décision n°2024-21 : modification de la sous-régie de recettes de la Filature

Décision n°2024-22 : modification de la sous-régie temporaire de recettes de la Filature

Décision n°2024-24 : Avenant n°1 pour le marché de travaux de récupération et réutilisation des eaux du stade des Choisinets

Décision n°2024-25 : Avenant n°2 pour le marché de travaux de récupération et réutilisation des eaux du stade des Choisinets

Décision n°2024-32 : Demande de subvention relative à l’entretien des machines de la Filature des Calquières pour l’année 2025

Année 2023