Conseil Communautaire du 29 juin 2023

date de publication : 10 juillet 2023

2023-044 : complément de nom pour la Communauté de Communes du Haut Allier

2023-043 : gestion locative des 7 futurs appartements de l’Espace Gargantua – lancement d’une consultation d’agences immobilières

2023-042 : Contrat Local de Santé du Haut Allier – demande de subvention auprès de CAP PRÉVENTION SENIOR pour l’opération « facilement bon ! »

2023-041 : Contrat Local de Santé du Haut Allier – demande de subvention auprès de CAP PRÉVENTION SENIOR pour l’opération « initiation et perfectionnement au numérique ».

2023-040 : acquisition de 50 % de la maison située 7 rue du Pont Vieux à Langogne

2023-039 : acceptation d’un don correspondant à 50 % de la maison située au 7 rue du Pont Vieux à Langogne

2023-038 : prescription d’une procédure de déclaration de projet : intérêt général du projet de création d’une zone d’activités – les Choisinets – Commune de Langogne avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Haut Allier

2023-037 : aire d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – tarifs des prestations

2023-036 : aire d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – convention d’occupation du sol avec Camping-Car-Park

2023-035 : aires d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – fonds de concours à verser au SDEE de la Lozère

2023-034 : participation de la CCHA à la consultation organisée par le CDG48 en vue de la passation d’un contrat d’assurance couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel

2023-033 : requalification de l’ancien lycée à Langogne – avenants sur divers lots du marché public de travaux

2023-032 : souscription d’une ligne de trésorerie de 1 000 000 € auprès du Crédit Agricole du Languedoc

2023-031 : décision modificative n°1 sur budget principal 2023 de la CCHA


Conseil Communautaire du 18 avril 2023

date de publication : 21 avril 2023

2023-015: vote du taux et du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2023

2023-016 : fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition pour 2023

2023-017 : vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2022 (présentation synthétique)

2023-018 : affectation du résultat 2022 – budget annexe cinéma

2023-019 : affectation du résultat 2022 – budget annexe GEMAPI

2023-020 : vote des budgets primitifs 2023

2023-021 : subventions diverses 2023

2023-022 : prestation de secrétariat au profit du SMADE R.N. 88 au titre de l’année 2023

2023-023 : mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la CCHA au profit du SICTOM des Hauts Plateaux

2023-024 : programme d’aide à l’immobilier touristique – convention de délégation d’octroi au Département de la Lozère

2023-025 : programme d’aide à l’immobilier d’entreprise – convention de délégation d’octroi au Département de la Lozère

2023-026 : équipement mobilier de la nouvelle médiathèque et de l’auditorium + signalétique – demande de subventions auprès de la DRAC Occitanie et de la Région Occitanie

2023-027 : programme de communication culturelle sur le nouvel espace Gargantua à Langogne

2023-028 : désignation des représentants de la CCHA au sein du comité de programmation Leader 2023-2027

2023-029 : désignation du représentant de la CCHA au sein du comité de pilotage de la mission « Attractivité » de l’association « Terres de vie en Lozère »

2023-030 : aire d’accueil de camping-cars de Bel-Air-Val-d’Ance – création d’un nouveau service comptable avec assujettissement à la TVA


Conseil Communautaire du 7 mars 2023

date de publication : le 23 mars 2023

2023-014 : orientations en matière de développement des nouvelles énergies sur le territoire de la CCHA

date de publication : le 17 mars 2023

2023-013 : projet de parc éolien « la luçoise » sur la commune de Luc

2023-012 : bourse « Pierre Victor Galtier » – modification du règlement d’attribution

2023-011 : préparation du transfert des compétences eau et assainissement des communes vers la CCHA

2023-010 : révision générale du PLUi du Haut Allier – demande de subvention au titre de la dotation globale de décentralisation

2023-009 : aire d’accueil des camping-cars du Lac de Naussac

2023-008 : gestion de personnel de la CCHA – adhésion à la charte d’engagement des employeurs publics Lozériens

2023-007 : gestion de personnel de la CCHA – Adhésion au service de médiation préalable obligatoire mis en place par le CDG48

2023-006 : gestion de personnel de la CCHA – augmentation de la valeur unitaire des chèques déjeuner à compter du 1er juin 2023

2023-005 : gestion de personnel de la CCHA – modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2023

2023-004 : gestion de personnel de la CCHA – quotas d’avancement de grade pour 2023

2023-003 : installation du transformateur électrique sur l’Espace Gargantua – versement d’un fonds de concours au SDEE de la Lozère

2023-002 : réhabilitation énergétique des bâtiments de la piscine « Oréade » et de la crèche « Lou Calinadou« 

2023-001 : bilan financier global de la CCHA au 31 décembre 2022 – commentaires et perspectives budgétaires pour 2023


Conseil Communautaire du 8 décembre 2022

date de publication : le 16 janvier 2023

2022-081 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 du cinéma « René Raynal »

2022-080 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 GEMAPI

date de publication : le 9 décembre 2022

2022-079 : aménagement de l’espace Gargantua – protocole d’accord entre la commune de Langogne et la CCHA

2022-078 : avance sur subvention 2023 de la CCHA au profit de l’EPIC Office de Tourisme du Langogne-Haut Allier

2022-077 : tarifs 2023 de l’aire d’accueil des camping-cars du Lac de Naussac

2022-076 : préparation du transfert vers la CCHA des compétences eau et assainissement au 1er janvier 2026

2022-075 : PIG habitat durable, attractif et solidaire renforcé sur périmètres ORT-PVD

2022-074 : PIG habitat durable, attractif et solidaire – individualisation de subventions

2022-073 : poursuite de l’aménagement du sentier du tour du Lac de Naussac (signalétique et supports d’informations)

2022-072 : programme d’aide à l’immobilier d’entreprise

2022-071 : subventions diverses 2022

2022-070 : renouvellement pour un an de la ligne de trésorerie de 1 000 000 € souscrite en décembre 2021 auprès du Crédit Agricole du Languedoc

2022-069 : décision modificative n°2 sur budget principal 2022 de la CCHA

2022-068 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 de la maison de l’enfance


Conseil Communautaire du 29 septembre 2022

2022-067 : espace Gargantua – construction de 7 logements – plan de financement prévisionnel

2022-066 : espace Gargantua – équipements géothermiques et photovoltaïques – plan de financement prévisionnel

2022-065 : espace Gargantua – pépinière commerciale / ateliers partagés – plan de financement prévisionnel

2022-064 : poursuite de l’aménagement du sentier du tour du Lac de Naussac

2022-063 : engagement de l’Association « Terres de Vie en Lozère » dans le processus de réponse à l’appel à candidature Leader 2023-2027

2022-062 : aménagement d’une aire d’accueil des camping-cars à Chambon le château

2022-061 : réhabilitation énergétique de la piscine Oréade et de la crèche Lou Calinadou

2022-060 : mise en sécurité de l’immeuble « 9 rue du Pont Vieux » à Langogne

2022-059 : renouvellement des conventions de pâturage pour les terres agricoles propriété de la CCHA

2022-058 : Taxe GEMAPI – fixation du produit attendu au titre de l’année 2023

2022-057 : décision modificative n°1 sur le budget principal 2022 de la CCHA

2022-056 : réalisation d’un contrat de prêt PRUPVD d’un montant de 935 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’un bâtiment multi-usages situé boulevard De Gaulle à Langogne

2022-055 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

2022-054 : dénomination proposée pour le sentier du tour du plan d’eau du Mas d’Armand

2022-053 : don au Comité Départemental de la Lozère de la Ligue contre le cancer


Conseil Communautaire du 7 juillet 2022

2022-052 : réaménagement de l’espace cuisine au sein de la crèche – demande de subventions

2022-051 : mise en oeuvre de solutions numériques pour le commerce – partenariat entre la CCHA et la Banque des Territoires dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »

2022-050 : projet de construction de 7 logements au sein de l’espace Gargantua – réactualisation du plan de financement prévisionnel

2022-049 : PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE MICROCENTRALE, PAR L’éTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE, SUR LE SITE DE NAUSSAC

2022-048 : MARCHE PUBLIC POUR L’éQUIPEMENT MOBILIER ET AUTRES MATéRIELS DE LA MéDIATHèQUE + AUDITORIUM

2022-047 : MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN D’ACTION LOCAL VISANT A LIMITER L’EXPOSITION AUX PERTURBATEURS ENDOCRINIENS

2022-046 : PRESCRIPTION DE LA RéVISION GéNéRALE DU PLUi DU HAUT ALLIER ET DéFINITION DES MODALITéS DE CONCERTATION

2022-045 : EXTENSION DE LA ZONE COMMERCIALE DE LA CROIX DE CHAPEL A LANGOGNE – CONVENTION PRé-OPERATIONNELLE AVEC L’éTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER OCCITANIE POUR LE PORTAGE DU FONCIER

2022-044 : PROGRAMME EUROPéEN LEADER TERRES DE VIE EN LOZèRE – PARTICIPATION FINANCIèRE DE LA CCHA AUX PROJETS DE COOPéRATION

2022-043 : CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN -OPéRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE DU HAUT ALLIER

2022-042 : RéALISATION DE L’EMPRUNT DE 935 000 € PRéVU AU BUDGET PRINCIPAL 2022 DE LA CCHA DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE L’ESPACE GARGANTUA