Conseil Communautaire du 29 septembre 2022

2022-067 : espace Gargantua – construction de 7 logements – plan de financement prévisionnel

2022-066 : espace Gargantua – équipements géothermiques et photovoltaïques – plan de financement prévisionnel

2022-065 : espace Gargantua – pépinière commerciale / ateliers partagés – plan de financement prévisionnel

2022-064 : poursuite de l’aménagement du sentier du tour du Lac de Naussac

2022-063 : engagement de l’Association « Terres de Vie en Lozère » dans le processus de réponse à l’appel à candidature Leader 2023-2027

2022-062 : aménagement d’une aire d’accueil des camping-cars à Chambon le château

2022-061 : réhabilitation énergétique de la piscine Oréade et de la crèche Lou Calinadou

2022-060 : mise en sécurité de l’immeuble « 9 rue du Pont Vieux » à Langogne

2022-059 : renouvellement des conventions de pâturage pour les terres agricoles propriété de la CCHA

2022-058 : Taxe GEMAPI – fixation du produit attendu au titre de l’année 2023

2022-057 : décision modificative n°1 sur le budget principal 2022 de la CCHA

2022-056 : réalisation d’un contrat de prêt PRUPVD d’un montant de 935 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’un bâtiment multi-usages situé boulevard De Gaulle à Langogne

2022-055 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

2022-054 : dénomination proposée pour le sentier du tour du plan d’eau du Mas d’Armand

2022-053 : don au Comité Départemental de la Lozère de la Ligue contre le cancer


Conseil Communautaire du 7 juillet 2022

2022-052 : réaménagement de l’espace cuisine au sein de la crèche – demande de subventions

2022-051 : mise en oeuvre de solutions numériques pour le commerce – partenariat entre la CCHA et la Banque des Territoires dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »

2022-050 : projet de construction de 7 logements au sein de l’espace Gargantua – réactualisation du plan de financement prévisionnel

2022-049 : PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE MICROCENTRALE, PAR L’éTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE, SUR LE SITE DE NAUSSAC

2022-048 : MARCHE PUBLIC POUR L’éQUIPEMENT MOBILIER ET AUTRES MATéRIELS DE LA MéDIATHèQUE + AUDITORIUM

2022-047 : MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN D’ACTION LOCAL VISANT A LIMITER L’EXPOSITION AUX PERTURBATEURS ENDOCRINIENS

2022-046 : PRESCRIPTION DE LA RéVISION GéNéRALE DU PLUi DU HAUT ALLIER ET DéFINITION DES MODALITéS DE CONCERTATION

2022-045 : EXTENSION DE LA ZONE COMMERCIALE DE LA CROIX DE CHAPEL A LANGOGNE – CONVENTION PRé-OPERATIONNELLE AVEC L’éTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER OCCITANIE POUR LE PORTAGE DU FONCIER

2022-044 : PROGRAMME EUROPéEN LEADER TERRES DE VIE EN LOZèRE – PARTICIPATION FINANCIèRE DE LA CCHA AUX PROJETS DE COOPéRATION

2022-043 : CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN -OPéRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE DU HAUT ALLIER

2022-042 : RéALISATION DE L’EMPRUNT DE 935 000 € PRéVU AU BUDGET PRINCIPAL 2022 DE LA CCHA DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE L’ESPACE GARGANTUA