Année 2024 – Arrêtés
Arrêté n°24-PM-01 : Mise en sens unique rue Leclerc
Arrêté n°24-PM-02 : Autorisation d’emplacement n°6 pour un taxi
Arrêté n°24-PM-06 : Présomption de bien vacant et sans maître – parcelle ZK 17
Arrêté n°24-PM-07 : Présomption de bien vacant et sans maître – Parcelle ZL 14
Arrêté n°24-PM-08 : Ouverture dominicale 2024 des commerces
Arrêté n°24-PM-10 : dérogation à un sens interdit rue des Ribes pour le SICTOM et le SDEE
PV de prise de possession de 3 biens vacants et sans maître
Arrêté n°24-PM-12 : réglementation livraisons Boulevard de Gaulle
Arrêté n°24-PM-13 : modification temporaire du sens unique de la rue des Ribes
Arrêté n°24-PM-20 : Mise en sens unique de façon permanente de la rue du maréchal Leclerc
Arrêté n°24-PM-21 : Création d’une zone de rencontre rue du Maréchal Leclerc
Arrêté n°24-PM-22 : Création d’une zone de rencontre Quartier du Pont d’Allier
Arrêté n°24-PM-23 : Limitation du tonnage du pont rue des Ribes
Année 2024 – Décisions du maire
Décision n°2024-01 : Avenant n°3 pour le lot n°1 des travaux de rénovation de l’abattoir de Langogne
Décision n°2024-04 : Attribution Maîtrise d’œuvre rénovation quartier du Boulodrome
Décision n°2024-06 : demande de subvention pour la Foire-Concours 2024
Décision n°2024-07 : Demande de subventions pour les opérations d’équipement 2024
Décision n°2024-08 : Renouvellement d’une ligne de trésorerie
Décision n°2024-09 : Attribution du marché de travaux de sectorisation
Décision n°2024-10 : attribution du marché de travaux de sectorisation – annule et remplace
Décision n°2024-11 : attribution du marché élaboration du schéma directeur eau et du PGSSE
Décision n°2024-12 : Demande de subvention au titre de la DSIL 2024 – Sectorisation du réseau AEP
Décision n°2024-19 : plan de financement pour l’installation de la télérelève
Décision n°2024-20 : modification de la régie de recettes de la Filature
Décision n°2024-21 : modification de la sous-régie de recettes de la Filature
Décision n°2024-22 : modification de la sous-régie temporaire de recettes de la Filature
Année 2023