Conseil Communautaire du 14 mai 2025
Date de publication : 21 mai 2025
2025-035 : Adhésion à l’association des amis de la Gendarmerie
2025-034 : Modification du plan de financement du projet de passerelle sur la dérivation du Chapeauroux
2025-033 : Bilan de concertation et arrêt de la révision générale du PLUI
Annexes à la délibération 2025-033
1.1 Documents administratifs
1.2 Bilan de concertation
2.1 Rapport de présentation
Tome 1
Tome 2
Tome 3
Tome 4
Tome 5
Tome 6
Tome 7
2.2.1 Fiches secteurs
2.2.2.1 Demandes de dérogation à la continuité de l’urbanisation au titre de l’article L.122-7 du Code de l’Urbanisme
2.2.2.2 Demandes de dérogation à la continuité de l’urbanisation au titre de l’article L.122-7 du Code de l’Urbanisme
2.2.3 Demande de dérogation au titre de l’article L142-5
2.2.4 Diagnostic agricole
2.2.5 Evaluation environnementale
2.2.6 Etude des capacités de mutation
3.1 PADD
3.2 OAP
4.1 AUROUX
4.2 BEL AIR VAL D’ANCE
4.3 CHASTANIER
4.4 CHEYLARD L’EVEQUE
4.5 LANGOGNE
4.6 LUC
4.7 NAUSSAC FONTANES
4.8 ROCLES
4.9 SAINT BONNET LAVAL
4.10 SAINT FLOUR DE MERCOIRE
5.1 REGLEMENT
5.2.1 ANNEXE REGLEMENTAIRE
5.2.2 ANNEXE REGLEMENTAIRE
5.2.3 ANNEXE REGLEMENTAIRE
5.2.4 ANNEXE REGLEMENTAIRE
5.2.5 ANNEXE REGLEMENTAIRE
6.1.1 LISTE SUP
6.1.2 CARTO SUP
6.1.3.1 AC 1
6.1.3.2 AS1
6.1.3.3 EL7
6.1.3.4 PM1
6.1.4 GUIDES METHODOLOGIQUES
6.2.1 NOTICE AEP
6.2.2. AEP
6.3.1 NOTICE ASSAINISSEMENT
6.3.2.1 AUROUX
6.3.2.2 BEL AIR VAL D’ANCE
6.3.2.3 CHASTANIER
6.3.2.4 CHEYLARD L’EVEQUE
6.3.2.5 LANGOGNE
6.3.2.6 LUC
6.3.2.7 NAUSSAC FONTANES
6.3.2.8 ROCLES
6.3.2.9 SAINT BONNET LAVAL
6.3.2.10 SAINT FLOUR DE MERCOIRE
6.4 ORDURES MENAGERES
6.5 CLASSEMENT SONORE
6.6 PDIPR
6.7 CARRIERES
6.8 TAXE D’AMENAGEMENT
6.9.1 TABLEAU DE SYNTHESE DES RISQUES
6.9.2.1 CARTE DES CAVITES NATURELLES
6.9.2.2 RETRAIT ET GONFLEMENT DES ARGILES
6.9.2.3 RISQUE INCENDIE
6.9.2.4 RISQUE RADON
6.9.2.5 RISQUE SISMIQUE
6.9.2.6 RISQUE INONDATION
6.9.3 RISQUE TECHNOLOGIQUES
6.10 PERMIS DE DEMOLIR
6.11 DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Conseil Communautaire du 10 avril 2025
Date de publication : 24 avril 2025
2025-032 : Vote des comptes administratifs 2024
2025-031 : Convention de bénévolat culturel
Annexe à la délibération 2025-031
2025-030 : Actualisation de la tarification des distributeurs automatisés des différents sites de la CCHAM
2025-029 : Transfert de la compétence facultative fourrière animale – modification des statuts
2025-028 : Transfert du compteur électrique du CTC de Chambon le Château de la CCHAM à la commune de Bel air Val d’Ance
2025-027 : Rétrocession d’une mini-pelle à la commune d’Auroux
Annexe à la délibération 2025-027
2025-026 : Marché public pour l’entretien des espaces verts pour la période 2025 – 2027
2025-025 : Aide au regroupement scolaire
2025-024 : Actualisation du projet de mise aux normes de l’ascenseur et de la rénovation de la piscine Oréade
2025-023 : Prestation de secrétariat au profit du SMADE RN88 au titre de l’année 2025
2025-022 : Programme d’Intéret Général en faveur d’un habitat durable, attractif et solidaire – individualisation de subventions
2025-021 : Subventions diverses 2025
2025-020 : Vote des budgets primitifs 2025 (budgets annexes et budget principal CCHAM)
2025-019 : Affectation de résultats 2024 – budget principal de la CCHAM
2025-018 : Affectation de résultats 2024 – budget annexe cinéma
2025-017 : Vote des comptes de gestion 2024
2025-016 : Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition pour 2025
2025-015 : Vote des taux et du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2025
2025-014 : Rapport d’évaluation des charges et produits transférés au titre de l’année 2025
Annexe à la délibération 2025-014
Conseil Communautaire du 13 mars 2025
Date de publication : 27 mars 2025
2025-013 : Motion relative au projet de contournement de Langogne
2025-012 : Motion contre les projets de fermeture de classes sur le territoire de la CCHAM
2025-011 : Vente du lot n°1 de la ZAE des Choisinets à la SELO
Annexe à la délibération 2025-011
2025-010 : Conditions de mise à disposition de l’auditorium de la médiathèque
Annexe à la délibération 2025-010
2025-009 : Gestion du personnel : tableau des effectifs 2025 et ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de seconde classe
2025-008 : Avenant n°2 au marché « rénovation énergétique de bâtiments intercommunaux »
Annexe à la délibération 2025-008
2025-007 : Fonctionnement de la médiathèque – demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie au titre de la dotation générale de décentralisation 2025
2025-006 : Reconduction du dispositif transport Villages – Langogne – Villages
Annexe à la délibération 2025-006
2025-005 : Programme d’Intérêt Général Pacte Territorial France Rénov’
Annexe à la délibération 2025-005
2025-004 : Aide à l’immobilier touristique – règles de gestion de l’enveloppe
2025-003 : Aide à l’immobilier d’entreprise – règles de gestion de l’enveloppe
Annexe à la délibération 2025-003
2025-002 : Délibération rectificative d’erreurs matérielles dans la délibération n°2020-018 relative à l’installation du Conseil Communautaire du Haut-Allier
2025-001 : Bilan financier global de la CCHAM au 31 décembre 2024, commentaires et perspectives budgétaires pour 2025
Conseil Communautaire du 28 novembre 2024
Date de publication : 5 décembre 2024
2024-079 : Motion de soutien aux agriculteurs
2024-078 : Centre technique communautaire – état des matériels et équipements avec tarifs de mise à disposition
Annexe à la délibération 2024-078
2024-077 : Actualisation du plan d’organisation de la surveillance et des secours de la piscine Oréade
Annexe à la délibération 2024-077
2024-076 : Avance sur subvention 2025 de la CCHAM au profit de l’EPIC Office de Tourisme de Langogne-Margeride-Grand-Lac-de-Naussac
2024-075 : Acquisition de la base foncière de l’Espace Gargantua
2024-074 : Définition des modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais de santé des agents
2024-073 : Gestion du personnel de la CCHAM – renouvellement mise à disposition d’un adjoint technique aux communes de Cheylard-l’Evêque et Saint Flour de Mercoire
Annexe à la délibération 2024-073
2024-072 : Modalités d’application du Compte Epargne Temps (CET) au sein de la CCHAM à compter du 1er décembre 2024
2024-071 : Gestion du personnel de la CCHAM : quotas d’avancement pour 2025
2024-070 : Travaux de réfection suite aux intempéries de l’automne
2024-069 : Remplacement de la passerelle sur la dérivation du Chapeauroux
2024-068 : Mise aux normes de l’ascenseur et rénovation des équipements de la piscine Oréade
2024-067 : Marché de fourniture de produits d’entretien, d’hygiène et matériel de ménage
2024-066 : Aide à l’immobilier touristique en faveur du projet de création d’une maison d’hôte de Chazalette Romain
2024-065 : Subventions diverses 2024
2024-064 : Renouvellement pour un an de la ligne de trésorerie de 1 000 000 € souscrite en décembre 2022 auprès du Crédit Agricole du Languedoc
2024-063 : Admission en non-valeur de créances 2020 sur le budget de la Maison de l’Enfance
2024-062 : Décision modificative n°3 sur budget principal 2024 de la CCHAM
2024-061 : Décision modificative n°1 sur budget annexe de la Maison de l’Enfance 2024
2024-060 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2024 de la piscine Oréade
2024-059 : Désignation des représentants de la CCHAM au sein du Comité Local pour l’Emploi Nord Lozère
2024-058 : Remplacement d’un membre à la Commission d’Appel d’Offres
2024-057 : Actualisation des commissions internes à la CCHAM
2024-056 : Élection à la 2ème vice-présidence dont indemnité
2024-055 : Modification de la composition du conseil communautaire – installation de M. Jonathan Flouret
Annexe à la délibération 2024-055
Conseil Communautaire du 26 septembre 2024
Date de publication : 18 octobre 2024
2024-054 : Adhésion au groupement de commande pour l’achat et la valorisation d’énergies
Annexe à la délibération n°2024-054
2024-053 : Établissement des conventions d’entretien de l’espace public aux abords du Lac de Naussac
2024-052 : Décision modificative n°2 sur le budget 2024 de la CCHAM
2024-051 : Portage de l’opération de réhabilitation des immeubles du 7 et 9 rue du Pont Vieux à Langogne
Annexe à la délibération n°2024-051
2024-050 : Révision générale du PLUI débat sur le projet d’aménagement et de développement durable PADD
Annexe à la délibération n°50
2024-049 : Acceptation du don d’un tableau de Roland Bousquet pour l’Espace Gargantua
2024-048 : Accueil de volontaires au sein de la médiathèque dans le cadre du service civique
2024-047 : Nomination d’un Référent Santé et Accueil Inclusif pour le service « Crèche » au sein de la maison de l’enfance
Annexe à la délibération n°2024-047
2024-046 : Adhésion à l’accord collectif local pour la mise en place de la protection sociale complémentaire frais de santé
Annexe à la délibération n° 2024-046
2024-045 : Taxe GEMAPI – fixation du produit attendu au titre de l’année 2025
Conseil Communautaire du 13 juin 2024
Date de publication : 14 juin 2024
2024-044 : Acquisition de matériel signalétique pour les itinéraires de randonnée inscrits au PDESI – demande de subvention auprès du Département de la Lozère
2024-043 : Représentation de la Communauté de Communes au sein de l’Association CPTS des Sources de l’Allier
2024-042 : Demandes de subventions pour réaliser des travaux urgents de mise aux normes et améliorations diverses au sein des locaux de la crèche
2024-041 : Contrat Local de Santé du Haut Allier Margeride – Programme National Nutrition Santé
2024-040 : Partenariat avec la commune de Cabannes dans le cadre de la colonnie de vacances organisée pendant l’été 2024 à Auroux
Annexe à la délibération 2024-040
2024-039 : Cinéma René Raynal – introduction du Pass’Culture comme moyen complémentaire de paiement des entrées
2024-038 : Convention avec le Comité Départemental de la Randonnée pour le balisage et l’entretien léger des itinéraires de petite randonnée d’intérêt communautaire
Annexe à la délibération 2024-038
2024-037 : Défense de intérêts de la CCHAM dans le cadre du recours en annulation contre la délibération du Conseil Communautaire n°2024-005 du 28 février 2024 portant approbation de la déclaration de projet n°1 – ZAE des Choisinets
2024-036 : Préparation du transfert des compétences « eau et assainissement » – convention de prestations de services avec la commune de Langogne
Annexe à la délibération 2024-036
2024-035 : Convention d’adhésion au service d’accompagnement sur les dossiers dématérialisés des agents affiliés auprès du régime spécial de retraite
Annexe à la délibération 2024-035
2024-034 : Règlement intérieur de la Médiathèque
Annexe à la délibération 2024-034
2024-033 : Gestion du personnel – modification des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire des agents de la Communauté de Communes (RIFSEEP)
2024-032 : Souscription d’une ligne de trésorerie de 1 000 000 € auprès du Crédit Agricole du Languedoc
2024-031 : Subventions diverses 2024
2024-030 : Décision modificative n°1 sur budget principal 2024 de la CCHAM
Conseil Communautaire du 11 avril 2024
Date de publication : 30 avril 2024
2024-029 : Requalification de l’ancien lycée à Langogne – nouveaux avenants sur les lots n° 6 et n°9
2024-028 : Avenant n°1 au marché de réalisation, fourniture et pose d’enseignes et signalétique sur le site de la médiathèque
Date de publication : 23 avril 2024
2024-013 : Réalisation d’un contrat de prêt renouvellement urbain – petites villes de demain (PRU-PVD) auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le financement des investissements de l’espace Gargantua
Date de publication : 17 avril 2024
2024-012 : Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition pour 2024
Date de publication : 12 avril 2024
2024-027 : Création et pose d’une sculpture sur l’espace Gargantua à Langogne
2024-026 : Remplacement du sol et mise en place d’une protection – décor du nouvel espace de préparation des repas au sein de la crèche
2024-025 : Préparation du transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » vers la Communauté de Communes du 1er janvier 2026
2024-024 : Installation d’un ponton flottant au niveau de la base nautique de Palheres
2024-023 : Motion en faveur du maintien de l’organisation actuelle des secours avec le concours des sapeurs-pompiers-volontaires
2024-022 : Fonctionnement de la médiathèque – demandes de subventions auprès de la DRAC Occitanie au titre de la dotation de décentralisation 2024 et auprès du Département de la Lozère
2024-021 : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – demande de modification de la déclaration d’intérêt général (DIG)
2024-020 : Gestion du personnel de la CCHA – modification du tableau des effectifs au 1er mai 2024
2024-019 : Prestation de secrétariat au profit du SMADE RN88 au titre de l’année 2024
2024-018 : Subventions diverses 2024
2024-017 : Vote des budgets primitifs 2024 (budgets annexes et budget principal CCHA)
2024-016 : Affectation de résultat 2023 – budget annexe GEMAPI
2024-015 : Affectation de résultat 2023 – budget annexe cinéma
2024-014 : Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2023 (présentation synthétique)
2024-011 : Vote du taux et du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2024
2024-010 : Rapport d’évaluation des charges et produits transférés au titre de l’année 2024
Annexe à la délibération n°2024-010
Conseil Communautaire du 28 février 2024
Date de publication : 1 mars 2024
2024-009 : Avenant n°1 à la convention conclue avec le SDIS de la Lozère pour la mise à disposition du centre d’incendie et de secours de Langogne – Haut Allier
2024-008 : Avenant n°1 à la convention conclue avec EP Loire relative à la gestion des activités touristiques et de loisirs sur la retenue de Naussac et ses abords
2024-007 : Médiathèque – convention avec le Département de la Lozère pour le développement de la lecture publique
2024-006 : Modification n°4 des statuts de l’Office de Tourisme
2024-005 : Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’urbanisme Intercommunal du Haut Allier
2024-004 : Modification n°12 des statuts de la Communauté de Communes
2024-003 : Demandes de subventions au titre de l’année 2024
2024-002 : Contrat de résilience avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, demandes de subventions pour les projets rattachés et modalités pour leur mise en œuvre
2024-001 : Bilan financier global de la CCHA au 31 décembre 2023, commentaires et perspectives budgétaires pour 2024
Conseil Communautaire du 30 novembre 2023
Date de publication : 14 décembre 2023
2023-088 : Rapport d’évaluation des charges et produits transférés au titre de l’année 2023
2023-087 : Avance sur subvention 2024 de la CCHA au profit de l’EPIC « Office de tourisme de Langogne – Haut Allier »
2023-086 : Tarifs 2024 de l’aire d’accueil des camping-cars du Lac de Naussac et de Chambon le Château
2023-085 : Cinéma « René Raynal » – Tarifs 2024
2023-084 : Signature de la charte « Ville et territoire sans perturbateurs endocriniens » et mise en place du plan d’action visant à réduire l’exposition aux perturbateurs endocriniens
2023-083 : Convention de partenariat avec la SCIC « LAC48.COOP » pour la gestion de l’échoppe de Gargantua
2023-082 : Modalités de gestion de la location des sept appartements au sein de l’Espace Gargantua
2023-081 : Modalité de mise à disposition des locaux dédiés au centre médico-psychologique au sein de l’Espace Gargantua
2023-080 : Aménagement de la pépinière d’entreprises au sein de l’Espace Gargantua
2023-079 : Requalification de l’ancien lycée à Langogne – avenants sur divers lots du marché public de travaux + avenant maîtrise d’œuvre
2023-078 : Mise en compatibilité du PLUi du Haut Allier suite à l’enquête publique relative au projet de contournement de Langogne – RN88
2023-077 : Renouvellement des baux relatifs à l’implantation des panneaux « Lac de Naussac – 1 000 hectares de loisirs »
2023-076 : Études préalables à la rénovation thermique des bâtiments intercommunaux de la piscine et de la crèche
2023-075 : Contrat territorial milieux aquatiques 2024-2026 avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne
2023-074 : Prolongation de la convention de délégation de la compétence GEMAPI à l’Établissement Public Loire
2023-073 : Gestion du personnel – mise à disposition d’un agent de la CCHAM pour l’animation du réseau France Services Lozère
2023-072 : Gestion du personnel – participation de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires au financement des Conseillers Numériques
2023-071 : Gestion du personnel – accueil de volontaires au sein de France Services dans le cadre du Service Civique
2023-070 : Adhésion au service de conseil en recrutement du CDG48
2023-069 : Assurance statutaire du personnel de la CCHA pour la période 2024 – 2027
2023-068 : Gestion du personnel de la CCHA – quotas d’avancement pour 2024
2023-067 : Gestion du personnel de la CCHA – modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024
2023-066 : Animations 2024 au sein de la médiathèque
2023-065 : Subventions diverses 2023
2023-064 : Renouvellement pour un an de la ligne de trésorerie de 1 000 000 € souscrite en décembre 2022 auprès du Crédit Agricole du Languedoc
2023-063 : Affectation de résultat 2022 – budget annexe extension Z.C. de la Croix de Chapel
2023-062 : Décision modificative n°3 sur budget principal 2023 de la CCHA
2023-061 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2023 extension Z.C. de la Croix de Chapel
2023-060 : Décision modificative n°2 sur budget annexe 2023 de la maison de l’enfance
2023-059 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2023 de la piscine Oréade
2023-058 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2023 du cinéma René Raynal
Conseil Communautaire du 26 septembre 2023
date de publication : 5 octobre 2023
2023-057 : Motion de soutien aux agriculteurs dans leur opposition au classement en « prairies sensibles » de surfaces qu’ils exploitent
2023-056 : Création d’une servitude de passage et de réseaux sur la zone commerciale de la Croix de Chapel à Langogne
2023-055 : Médiathèque du Haut-Allier – Dons de livres destinés au pilon
2023-054 : Matériels et prestations du centre technique communautaire
Annexe à la délibération 2023-054
2023-053 : Prolongation jusqu’en 2028 du contrat « Bourg-Centre du Haut Allier » conclu en 2019 avec la Région Occitanie
2023-052 : Convention Territoriale Globale 2023 – 2027 avec la Caisse Commune de Sécurité Sociale de la Lozère
Annexe à la délibération 2023-052
2023-051 : Déclaration de projet pour la Zone d’Activités Économiques des Choisinets avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Haut Allier – Bilan de la concertation
Annexe à la délibération 2023-051
2023-050 : Programme d’intérêt général en faveur d’un Habitat durable, attractif et solidaire – individualisation de subventions
2023-049 : Fixation des niveaux de base minimum de cotisation foncière des entreprises à partir de 2024
2023-048 : Taxe GEMAPI – fixation du produit attendu au titre de l’année 2024
2023-047 : Subventions diverses 2023
2023-046 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2023 de la Maison de l’Enfance
2023-045 : Décision modificative n°2 sur budget principal 2023 de la CCHA
Conseil Communautaire du 29 juin 2023
date de publication : 10 juillet 2023
2023-044 : complément de nom pour la Communauté de Communes du Haut Allier
2023-043 : gestion locative des 7 futurs appartements de l’Espace Gargantua – lancement d’une consultation d’agences immobilières
2023-042 : Contrat Local de Santé du Haut Allier – demande de subvention auprès de CAP PRÉVENTION SENIOR pour l’opération « facilement bon ! »
2023-041 : Contrat Local de Santé du Haut Allier – demande de subvention auprès de CAP PRÉVENTION SENIOR pour l’opération « initiation et perfectionnement au numérique ».
2023-040 : acquisition de 50 % de la maison située 7 rue du Pont Vieux à Langogne
2023-039 : acceptation d’un don correspondant à 50 % de la maison située au 7 rue du Pont Vieux à Langogne
2023-038 : prescription d’une procédure de déclaration de projet : intérêt général du projet de création d’une zone d’activités – les Choisinets – Commune de Langogne avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Haut Allier
2023-037 : aire d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – tarifs des prestations
2023-036 : aire d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – convention d’occupation du sol avec Camping-Car-Park
2023-035 : aires d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – fonds de concours à verser au SDEE de la Lozère
2023-034 : participation de la CCHA à la consultation organisée par le CDG48 en vue de la passation d’un contrat d’assurance couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
2023-033 : requalification de l’ancien lycée à Langogne – avenants sur divers lots du marché public de travaux
2023-032 : souscription d’une ligne de trésorerie de 1 000 000 € auprès du Crédit Agricole du Languedoc
2023-031 : décision modificative n°1 sur budget principal 2023 de la CCHA
Conseil Communautaire du 18 avril 2023
date de publication : 21 avril 2023
2023-015: vote du taux et du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2023
2023-016 : fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition pour 2023
2023-017 : vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2022 (présentation synthétique)
2023-018 : affectation du résultat 2022 – budget annexe cinéma
2023-019 : affectation du résultat 2022 – budget annexe GEMAPI
2023-020 : vote des budgets primitifs 2023
2023-021 : subventions diverses 2023
2023-022 : prestation de secrétariat au profit du SMADE R.N. 88 au titre de l’année 2023
2023-023 : mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la CCHA au profit du SICTOM des Hauts Plateaux
2023-024 : programme d’aide à l’immobilier touristique – convention de délégation d’octroi au Département de la Lozère
2023-025 : programme d’aide à l’immobilier d’entreprise – convention de délégation d’octroi au Département de la Lozère
2023-026 : équipement mobilier de la nouvelle médiathèque et de l’auditorium + signalétique – demande de subventions auprès de la DRAC Occitanie et de la Région Occitanie
2023-027 : programme de communication culturelle sur le nouvel espace Gargantua à Langogne
2023-028 : désignation des représentants de la CCHA au sein du comité de programmation Leader 2023-2027
2023-029 : désignation du représentant de la CCHA au sein du comité de pilotage de la mission « Attractivité » de l’association « Terres de vie en Lozère »
2023-030 : aire d’accueil de camping-cars de Bel-Air-Val-d’Ance – création d’un nouveau service comptable avec assujettissement à la TVA
Conseil Communautaire du 7 mars 2023
date de publication : le 23 mars 2023
2023-014 : orientations en matière de développement des nouvelles énergies sur le territoire de la CCHA
date de publication : le 17 mars 2023
2023-013 : projet de parc éolien « la luçoise » sur la commune de Luc
2023-012 : bourse « Pierre Victor Galtier » – modification du règlement d’attribution
2023-011 : préparation du transfert des compétences eau et assainissement des communes vers la CCHA
2023-010 : révision générale du PLUi du Haut Allier – demande de subvention au titre de la dotation globale de décentralisation
2023-009 : aire d’accueil des camping-cars du Lac de Naussac
2023-008 : gestion de personnel de la CCHA – adhésion à la charte d’engagement des employeurs publics Lozériens
2023-007 : gestion de personnel de la CCHA – Adhésion au service de médiation préalable obligatoire mis en place par le CDG48
2023-006 : gestion de personnel de la CCHA – augmentation de la valeur unitaire des chèques déjeuner à compter du 1er juin 2023
2023-005 : gestion de personnel de la CCHA – modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2023
2023-004 : gestion de personnel de la CCHA – quotas d’avancement de grade pour 2023
2023-003 : installation du transformateur électrique sur l’Espace Gargantua – versement d’un fonds de concours au SDEE de la Lozère
2023-002 : réhabilitation énergétique des bâtiments de la piscine « Oréade » et de la crèche « Lou Calinadou«
2023-001 : bilan financier global de la CCHA au 31 décembre 2022 – commentaires et perspectives budgétaires pour 2023
Conseil Communautaire du 8 décembre 2022
date de publication : le 16 janvier 2023
2022-081 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 du cinéma « René Raynal »
2022-080 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 GEMAPI
date de publication : le 9 décembre 2022
2022-079 : aménagement de l’espace Gargantua – protocole d’accord entre la commune de Langogne et la CCHA
2022-078 : avance sur subvention 2023 de la CCHA au profit de l’EPIC Office de Tourisme du Langogne-Haut Allier
2022-077 : tarifs 2023 de l’aire d’accueil des camping-cars du Lac de Naussac
2022-076 : préparation du transfert vers la CCHA des compétences eau et assainissement au 1er janvier 2026
2022-075 : PIG habitat durable, attractif et solidaire renforcé sur périmètres ORT-PVD
2022-074 : PIG habitat durable, attractif et solidaire – individualisation de subventions
2022-073 : poursuite de l’aménagement du sentier du tour du Lac de Naussac (signalétique et supports d’informations)
2022-072 : programme d’aide à l’immobilier d’entreprise
2022-071 : subventions diverses 2022
2022-070 : renouvellement pour un an de la ligne de trésorerie de 1 000 000 € souscrite en décembre 2021 auprès du Crédit Agricole du Languedoc
2022-069 : décision modificative n°2 sur budget principal 2022 de la CCHA
2022-068 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 de la maison de l’enfance
Conseil Communautaire du 29 septembre 2022
2022-067 : espace Gargantua – construction de 7 logements – plan de financement prévisionnel
2022-066 : espace Gargantua – équipements géothermiques et photovoltaïques – plan de financement prévisionnel
2022-065 : espace Gargantua – pépinière commerciale / ateliers partagés – plan de financement prévisionnel
2022-064 : poursuite de l’aménagement du sentier du tour du Lac de Naussac
2022-063 : engagement de l’Association « Terres de Vie en Lozère » dans le processus de réponse à l’appel à candidature Leader 2023-2027
2022-062 : aménagement d’une aire d’accueil des camping-cars à Chambon le château
2022-061 : réhabilitation énergétique de la piscine Oréade et de la crèche Lou Calinadou
2022-060 : mise en sécurité de l’immeuble « 9 rue du Pont Vieux » à Langogne
2022-059 : renouvellement des conventions de pâturage pour les terres agricoles propriété de la CCHA
2022-058 : Taxe GEMAPI – fixation du produit attendu au titre de l’année 2023
2022-057 : décision modificative n°1 sur le budget principal 2022 de la CCHA
2022-056 : réalisation d’un contrat de prêt PRUPVD d’un montant de 935 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’un bâtiment multi-usages situé boulevard De Gaulle à Langogne
2022-055 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
2022-054 : dénomination proposée pour le sentier du tour du plan d’eau du Mas d’Armand
2022-053 : don au Comité Départemental de la Lozère de la Ligue contre le cancer
Conseil Communautaire du 7 juillet 2022
2022-052 : réaménagement de l’espace cuisine au sein de la crèche – demande de subventions
2022-051 : mise en oeuvre de solutions numériques pour le commerce – partenariat entre la CCHA et la Banque des Territoires dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »
2022-050 : projet de construction de 7 logements au sein de l’espace Gargantua – réactualisation du plan de financement prévisionnel
2022-049 : PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE MICROCENTRALE, PAR L’éTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE, SUR LE SITE DE NAUSSAC
2022-048 : MARCHE PUBLIC POUR L’éQUIPEMENT MOBILIER ET AUTRES MATéRIELS DE LA MéDIATHèQUE + AUDITORIUM
2022-047 : MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN D’ACTION LOCAL VISANT A LIMITER L’EXPOSITION AUX PERTURBATEURS ENDOCRINIENS
2022-046 : PRESCRIPTION DE LA RéVISION GéNéRALE DU PLUi DU HAUT ALLIER ET DéFINITION DES MODALITéS DE CONCERTATION
2022-045 : EXTENSION DE LA ZONE COMMERCIALE DE LA CROIX DE CHAPEL A LANGOGNE – CONVENTION PRé-OPERATIONNELLE AVEC L’éTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER OCCITANIE POUR LE PORTAGE DU FONCIER
2022-044 : PROGRAMME EUROPéEN LEADER TERRES DE VIE EN LOZèRE – PARTICIPATION FINANCIèRE DE LA CCHA AUX PROJETS DE COOPéRATION
2022-043 : CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN -OPéRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE DU HAUT ALLIER
2022-042 : RéALISATION DE L’EMPRUNT DE 935 000 € PRéVU AU BUDGET PRINCIPAL 2022 DE LA CCHA DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE L’ESPACE GARGANTUA