Conseil Communautaire du 26 septembre 2024

Date de publication : 18 octobre 2024

2024-054 : Adhésion au groupement de commande pour l’achat et la valorisation d’énergies

Annexe à la délibération n°2024-054

2024-053 : Établissement des conventions d’entretien de l’espace public aux abords du Lac de Naussac

2024-052 : Décision modificative n°2 sur le budget 2024 de la CCHAM

2024-051 : Portage de l’opération de réhabilitation des immeubles du 7 et 9 rue du Pont Vieux à Langogne

Annexe à la délibération n°2024-051

2024-050 : Révision générale du PLUI débat sur le projet d’aménagement et de développement durable PADD

Annexe à la délibération n°50

2024-049 : Acceptation du don d’un tableau de Roland Bousquet pour l’Espace Gargantua

2024-048 : Accueil de volontaires au sein de la médiathèque dans le cadre du service civique

2024-047 : Nomination d’un Référent Santé et Accueil Inclusif pour le service « Crèche » au sein de la maison de l’enfance

Annexe à la délibération n°2024-047

2024-046 : Adhésion à l’accord collectif local pour la mise en place de la protection sociale complémentaire frais de santé

Annexe à la délibération n° 2024-046

2024-045 : Taxe GEMAPI – fixation du produit attendu au titre de l’année 2025

Conseil Communautaire du 13 juin 2024

Date de publication : 14 juin 2024

2024-044 : Acquisition de matériel signalétique pour les itinéraires de randonnée inscrits au PDESI – demande de subvention auprès du Département de la Lozère

2024-043 : Représentation de la Communauté de Communes au sein de l’Association CPTS des Sources de l’Allier

2024-042 : Demandes de subventions pour réaliser des travaux urgents de mise aux normes et améliorations diverses au sein des locaux de la crèche

2024-041 : Contrat Local de Santé du Haut Allier Margeride – Programme National Nutrition Santé

2024-040 : Partenariat avec la commune de Cabannes dans le cadre de la colonnie de vacances organisée pendant l’été 2024 à Auroux

Annexe à la délibération 2024-040

2024-039 : Cinéma René Raynal – introduction du Pass’Culture comme moyen complémentaire de paiement des entrées

2024-038 : Convention avec le Comité Départemental de la Randonnée pour le balisage et l’entretien léger des itinéraires de petite randonnée d’intérêt communautaire

Annexe à la délibération 2024-038

2024-037 : Défense de intérêts de la CCHAM dans le cadre du recours en annulation contre la délibération du Conseil Communautaire n°2024-005 du 28 février 2024 portant approbation de la déclaration de projet n°1 – ZAE des Choisinets

2024-036 : Préparation du transfert des compétences « eau et assainissement » – convention de prestations de services avec la commune de Langogne

Annexe à la délibération 2024-036

2024-035 : Convention d’adhésion au service d’accompagnement sur les dossiers dématérialisés des agents affiliés auprès du régime spécial de retraite

Annexe à la délibération 2024-035

2024-034 : Règlement intérieur de la Médiathèque

Annexe à la délibération 2024-034

2024-033 : Gestion du personnel – modification des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire des agents de la Communauté de Communes (RIFSEEP)

2024-032 : Souscription d’une ligne de trésorerie de 1 000 000 € auprès du Crédit Agricole du Languedoc

2024-031 : Subventions diverses 2024

2024-030 : Décision modificative n°1 sur budget principal 2024 de la CCHAM

Conseil Communautaire du 11 avril 2024

Date de publication : 30 avril 2024

2024-029 : Requalification de l’ancien lycée à Langogne – nouveaux avenants sur les lots n° 6 et n°9

2024-028 : Avenant n°1 au marché de réalisation, fourniture et pose d’enseignes et signalétique sur le site de la médiathèque

Date de publication : 23 avril 2024

2024-013 : Réalisation d’un contrat de prêt renouvellement urbain – petites villes de demain (PRU-PVD) auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le financement des investissements de l’espace Gargantua

Date de publication : 17 avril 2024

2024-012 : Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition pour 2024

Date de publication : 12 avril 2024

2024-027 : Création et pose d’une sculpture sur l’espace Gargantua à Langogne

2024-026 : Remplacement du sol et mise en place d’une protection – décor du nouvel espace de préparation des repas au sein de la crèche

2024-025 : Préparation du transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » vers la Communauté de Communes du 1er janvier 2026

2024-024 : Installation d’un ponton flottant au niveau de la base nautique de Palheres

2024-023 : Motion en faveur du maintien de l’organisation actuelle des secours avec le concours des sapeurs-pompiers-volontaires

2024-022 : Fonctionnement de la médiathèque – demandes de subventions auprès de la DRAC Occitanie au titre de la dotation de décentralisation 2024 et auprès du Département de la Lozère

2024-021 : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – demande de modification de la déclaration d’intérêt général (DIG)

2024-020 : Gestion du personnel de la CCHA – modification du tableau des effectifs au 1er mai 2024

2024-019 : Prestation de secrétariat au profit du SMADE RN88 au titre de l’année 2024

2024-018 : Subventions diverses 2024

2024-017 : Vote des budgets primitifs 2024 (budgets annexes et budget principal CCHA)

2024-016 : Affectation de résultat 2023 – budget annexe GEMAPI

2024-015 : Affectation de résultat 2023 – budget annexe cinéma

2024-014 : Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2023 (présentation synthétique)

2024-011 : Vote du taux et du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2024

2024-010 : Rapport d’évaluation des charges et produits transférés au titre de l’année 2024

Annexe à la délibération n°2024-010

Conseil Communautaire du 28 février 2024

Date de publication : 1 mars 2024

2024-009 : Avenant n°1 à la convention conclue avec le SDIS de la Lozère pour la mise à disposition du centre d’incendie et de secours de Langogne – Haut Allier

2024-008 : Avenant n°1 à la convention conclue avec EP Loire relative à la gestion des activités touristiques et de loisirs sur la retenue de Naussac et ses abords

2024-007 : Médiathèque – convention avec le Département de la Lozère pour le développement de la lecture publique

2024-006 : Modification n°4 des statuts de l’Office de Tourisme

2024-005 : Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’urbanisme Intercommunal du Haut Allier

2024-004 : Modification n°12 des statuts de la Communauté de Communes

2024-003 : Demandes de subventions au titre de l’année 2024

2024-002 : Contrat de résilience avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, demandes de subventions pour les projets rattachés et modalités pour leur mise en œuvre

2024-001 : Bilan financier global de la CCHA au 31 décembre 2023, commentaires et perspectives budgétaires pour 2024

Conseil Communautaire du 30 novembre 2023

Date de publication : 14 décembre 2023

2023-088 : Rapport d’évaluation des charges et produits transférés au titre de l’année 2023

2023-087 : Avance sur subvention 2024 de la CCHA au profit de l’EPIC « Office de tourisme de Langogne – Haut Allier »

2023-086 : Tarifs 2024 de l’aire d’accueil des camping-cars du Lac de Naussac et de Chambon le Château

2023-085 : Cinéma « René Raynal » – Tarifs 2024

2023-084 : Signature de la charte « Ville et territoire sans perturbateurs endocriniens » et mise en place du plan d’action visant à réduire l’exposition aux perturbateurs endocriniens

2023-083 : Convention de partenariat avec la SCIC « LAC48.COOP » pour la gestion de l’échoppe de Gargantua

2023-082 : Modalités de gestion de la location des sept appartements au sein de l’Espace Gargantua

2023-081 : Modalité de mise à disposition des locaux dédiés au centre médico-psychologique au sein de l’Espace Gargantua

2023-080 : Aménagement de la pépinière d’entreprises au sein de l’Espace Gargantua

2023-079 : Requalification de l’ancien lycée à Langogne – avenants sur divers lots du marché public de travaux + avenant maîtrise d’œuvre

2023-078 : Mise en compatibilité du PLUi du Haut Allier suite à l’enquête publique relative au projet de contournement de Langogne – RN88

2023-077 : Renouvellement des baux relatifs à l’implantation des panneaux « Lac de Naussac – 1 000 hectares de loisirs »

2023-076 : Études préalables à la rénovation thermique des bâtiments intercommunaux de la piscine et de la crèche

2023-075 : Contrat territorial milieux aquatiques 2024-2026 avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne

2023-074 : Prolongation de la convention de délégation de la compétence GEMAPI à l’Établissement Public Loire

2023-073 : Gestion du personnel – mise à disposition d’un agent de la CCHAM pour l’animation du réseau France Services Lozère

2023-072 : Gestion du personnel – participation de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires au financement des Conseillers Numériques

2023-071 : Gestion du personnel – accueil de volontaires au sein de France Services dans le cadre du Service Civique

2023-070 : Adhésion au service de conseil en recrutement du CDG48

2023-069 : Assurance statutaire du personnel de la CCHA pour la période 2024 – 2027

2023-068 : Gestion du personnel de la CCHA – quotas d’avancement pour 2024

2023-067 : Gestion du personnel de la CCHA – modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024

2023-066 : Animations 2024 au sein de la médiathèque

2023-065 : Subventions diverses 2023

2023-064 : Renouvellement pour un an de la ligne de trésorerie de 1 000 000 € souscrite en décembre 2022 auprès du Crédit Agricole du Languedoc

2023-063 : Affectation de résultat 2022 – budget annexe extension Z.C. de la Croix de Chapel

2023-062 : Décision modificative n°3 sur budget principal 2023 de la CCHA

2023-061 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2023 extension Z.C. de la Croix de Chapel

2023-060 : Décision modificative n°2 sur budget annexe 2023 de la maison de l’enfance

2023-059 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2023 de la piscine Oréade

2023-058 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2023 du cinéma René Raynal

Conseil Communautaire du 26 septembre 2023

date de publication : 5 octobre 2023

2023-057 : Motion de soutien aux agriculteurs dans leur opposition au classement en « prairies sensibles » de surfaces qu’ils exploitent

2023-056 : Création d’une servitude de passage et de réseaux sur la zone commerciale de la Croix de Chapel à Langogne

2023-055 : Médiathèque du Haut-Allier – Dons de livres destinés au pilon

2023-054 : Matériels et prestations du centre technique communautaire

Annexe à la délibération 2023-054

2023-053 : Prolongation jusqu’en 2028 du contrat « Bourg-Centre du Haut Allier » conclu en 2019 avec la Région Occitanie

2023-052 : Convention Territoriale Globale 2023 – 2027 avec la Caisse Commune de Sécurité Sociale de la Lozère

Annexe à la délibération 2023-052

2023-051 : Déclaration de projet pour la Zone d’Activités Économiques des Choisinets avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Haut Allier – Bilan de la concertation

Annexe à la délibération 2023-051

2023-050 : Programme d’intérêt général en faveur d’un Habitat durable, attractif et solidaire – individualisation de subventions

2023-049 : Fixation des niveaux de base minimum de cotisation foncière des entreprises à partir de 2024

2023-048 : Taxe GEMAPI – fixation du produit attendu au titre de l’année 2024

2023-047 : Subventions diverses 2023

2023-046 : Décision modificative n°1 sur budget annexe 2023 de la Maison de l’Enfance

2023-045 : Décision modificative n°2 sur budget principal 2023 de la CCHA

Conseil Communautaire du 29 juin 2023

date de publication : 10 juillet 2023

2023-044 : complément de nom pour la Communauté de Communes du Haut Allier

2023-043 : gestion locative des 7 futurs appartements de l’Espace Gargantua – lancement d’une consultation d’agences immobilières

2023-042 : Contrat Local de Santé du Haut Allier – demande de subvention auprès de CAP PRÉVENTION SENIOR pour l’opération « facilement bon ! »

2023-041 : Contrat Local de Santé du Haut Allier – demande de subvention auprès de CAP PRÉVENTION SENIOR pour l’opération « initiation et perfectionnement au numérique ».

2023-040 : acquisition de 50 % de la maison située 7 rue du Pont Vieux à Langogne

2023-039 : acceptation d’un don correspondant à 50 % de la maison située au 7 rue du Pont Vieux à Langogne

2023-038 : prescription d’une procédure de déclaration de projet : intérêt général du projet de création d’une zone d’activités – les Choisinets – Commune de Langogne avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Haut Allier

2023-037 : aire d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – tarifs des prestations

2023-036 : aire d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – convention d’occupation du sol avec Camping-Car-Park

2023-035 : aires d’accueil des camping-cars de Chambon-le-Château – fonds de concours à verser au SDEE de la Lozère

2023-034 : participation de la CCHA à la consultation organisée par le CDG48 en vue de la passation d’un contrat d’assurance couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel

2023-033 : requalification de l’ancien lycée à Langogne – avenants sur divers lots du marché public de travaux

2023-032 : souscription d’une ligne de trésorerie de 1 000 000 € auprès du Crédit Agricole du Languedoc

2023-031 : décision modificative n°1 sur budget principal 2023 de la CCHA

Conseil Communautaire du 18 avril 2023

date de publication : 21 avril 2023

2023-015: vote du taux et du produit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2023

2023-016 : fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition pour 2023

2023-017 : vote des comptes de gestion et des comptes administratifs 2022 (présentation synthétique)

2023-018 : affectation du résultat 2022 – budget annexe cinéma

2023-019 : affectation du résultat 2022 – budget annexe GEMAPI

2023-020 : vote des budgets primitifs 2023

2023-021 : subventions diverses 2023

2023-022 : prestation de secrétariat au profit du SMADE R.N. 88 au titre de l’année 2023

2023-023 : mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la CCHA au profit du SICTOM des Hauts Plateaux

2023-024 : programme d’aide à l’immobilier touristique – convention de délégation d’octroi au Département de la Lozère

2023-025 : programme d’aide à l’immobilier d’entreprise – convention de délégation d’octroi au Département de la Lozère

2023-026 : équipement mobilier de la nouvelle médiathèque et de l’auditorium + signalétique – demande de subventions auprès de la DRAC Occitanie et de la Région Occitanie

2023-027 : programme de communication culturelle sur le nouvel espace Gargantua à Langogne

2023-028 : désignation des représentants de la CCHA au sein du comité de programmation Leader 2023-2027

2023-029 : désignation du représentant de la CCHA au sein du comité de pilotage de la mission « Attractivité » de l’association « Terres de vie en Lozère »

2023-030 : aire d’accueil de camping-cars de Bel-Air-Val-d’Ance – création d’un nouveau service comptable avec assujettissement à la TVA

Conseil Communautaire du 7 mars 2023

date de publication : le 23 mars 2023

2023-014 : orientations en matière de développement des nouvelles énergies sur le territoire de la CCHA

date de publication : le 17 mars 2023

2023-013 : projet de parc éolien « la luçoise » sur la commune de Luc

2023-012 : bourse « Pierre Victor Galtier » – modification du règlement d’attribution

2023-011 : préparation du transfert des compétences eau et assainissement des communes vers la CCHA

2023-010 : révision générale du PLUi du Haut Allier – demande de subvention au titre de la dotation globale de décentralisation

2023-009 : aire d’accueil des camping-cars du Lac de Naussac

2023-008 : gestion de personnel de la CCHA – adhésion à la charte d’engagement des employeurs publics Lozériens

2023-007 : gestion de personnel de la CCHA – Adhésion au service de médiation préalable obligatoire mis en place par le CDG48

2023-006 : gestion de personnel de la CCHA – augmentation de la valeur unitaire des chèques déjeuner à compter du 1er juin 2023

2023-005 : gestion de personnel de la CCHA – modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2023

2023-004 : gestion de personnel de la CCHA – quotas d’avancement de grade pour 2023

2023-003 : installation du transformateur électrique sur l’Espace Gargantua – versement d’un fonds de concours au SDEE de la Lozère

2023-002 : réhabilitation énergétique des bâtiments de la piscine « Oréade » et de la crèche « Lou Calinadou« 

2023-001 : bilan financier global de la CCHA au 31 décembre 2022 – commentaires et perspectives budgétaires pour 2023

Conseil Communautaire du 8 décembre 2022

date de publication : le 16 janvier 2023

2022-081 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 du cinéma « René Raynal »

2022-080 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 GEMAPI

date de publication : le 9 décembre 2022

2022-079 : aménagement de l’espace Gargantua – protocole d’accord entre la commune de Langogne et la CCHA

2022-078 : avance sur subvention 2023 de la CCHA au profit de l’EPIC Office de Tourisme du Langogne-Haut Allier

2022-077 : tarifs 2023 de l’aire d’accueil des camping-cars du Lac de Naussac

2022-076 : préparation du transfert vers la CCHA des compétences eau et assainissement au 1er janvier 2026

2022-075 : PIG habitat durable, attractif et solidaire renforcé sur périmètres ORT-PVD

2022-074 : PIG habitat durable, attractif et solidaire – individualisation de subventions

2022-073 : poursuite de l’aménagement du sentier du tour du Lac de Naussac (signalétique et supports d’informations)

2022-072 : programme d’aide à l’immobilier d’entreprise

2022-071 : subventions diverses 2022

2022-070 : renouvellement pour un an de la ligne de trésorerie de 1 000 000 € souscrite en décembre 2021 auprès du Crédit Agricole du Languedoc

2022-069 : décision modificative n°2 sur budget principal 2022 de la CCHA

2022-068 : décision modificative n°1 sur budget annexe 2022 de la maison de l’enfance

Conseil Communautaire du 29 septembre 2022

2022-067 : espace Gargantua – construction de 7 logements – plan de financement prévisionnel

2022-066 : espace Gargantua – équipements géothermiques et photovoltaïques – plan de financement prévisionnel

2022-065 : espace Gargantua – pépinière commerciale / ateliers partagés – plan de financement prévisionnel

2022-064 : poursuite de l’aménagement du sentier du tour du Lac de Naussac

2022-063 : engagement de l’Association « Terres de Vie en Lozère » dans le processus de réponse à l’appel à candidature Leader 2023-2027

2022-062 : aménagement d’une aire d’accueil des camping-cars à Chambon le château

2022-061 : réhabilitation énergétique de la piscine Oréade et de la crèche Lou Calinadou

2022-060 : mise en sécurité de l’immeuble « 9 rue du Pont Vieux » à Langogne

2022-059 : renouvellement des conventions de pâturage pour les terres agricoles propriété de la CCHA

2022-058 : Taxe GEMAPI – fixation du produit attendu au titre de l’année 2023

2022-057 : décision modificative n°1 sur le budget principal 2022 de la CCHA

2022-056 : réalisation d’un contrat de prêt PRUPVD d’un montant de 935 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d’un bâtiment multi-usages situé boulevard De Gaulle à Langogne

2022-055 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

2022-054 : dénomination proposée pour le sentier du tour du plan d’eau du Mas d’Armand

2022-053 : don au Comité Départemental de la Lozère de la Ligue contre le cancer

Conseil Communautaire du 7 juillet 2022

2022-052 : réaménagement de l’espace cuisine au sein de la crèche – demande de subventions

2022-051 : mise en oeuvre de solutions numériques pour le commerce – partenariat entre la CCHA et la Banque des Territoires dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain »

2022-050 : projet de construction de 7 logements au sein de l’espace Gargantua – réactualisation du plan de financement prévisionnel

2022-049 : PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE MICROCENTRALE, PAR L’éTABLISSEMENT PUBLIC LOIRE, SUR LE SITE DE NAUSSAC

2022-048 : MARCHE PUBLIC POUR L’éQUIPEMENT MOBILIER ET AUTRES MATéRIELS DE LA MéDIATHèQUE + AUDITORIUM

2022-047 : MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN D’ACTION LOCAL VISANT A LIMITER L’EXPOSITION AUX PERTURBATEURS ENDOCRINIENS

2022-046 : PRESCRIPTION DE LA RéVISION GéNéRALE DU PLUi DU HAUT ALLIER ET DéFINITION DES MODALITéS DE CONCERTATION

2022-045 : EXTENSION DE LA ZONE COMMERCIALE DE LA CROIX DE CHAPEL A LANGOGNE – CONVENTION PRé-OPERATIONNELLE AVEC L’éTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER OCCITANIE POUR LE PORTAGE DU FONCIER

2022-044 : PROGRAMME EUROPéEN LEADER TERRES DE VIE EN LOZèRE – PARTICIPATION FINANCIèRE DE LA CCHA AUX PROJETS DE COOPéRATION

2022-043 : CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN -OPéRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE DU HAUT ALLIER

2022-042 : RéALISATION DE L’EMPRUNT DE 935 000 € PRéVU AU BUDGET PRINCIPAL 2022 DE LA CCHA DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE L’ESPACE GARGANTUA